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Archives
Date :
1880-1889
Source :
sourcecode_-1
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/08/15,1883/08/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 379, Numéro de dossier : 40826
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1768
- Date de réception :
- 1887-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1345, Numéro de bobine de microfilm : C-14966
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/06/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 538, Numéro de dossier : 59996
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2192, Numéro de bobine de microfilm : C-11177, Numéro de dossier : 38,553
- Date de modification :