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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce unique**Documents textuels, Art
- Date :
- 1 March 1826-18 June 1826, 18 October 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7759-0-0-E, MG19-D8, Numéro de volume : 1--2, 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0151
- Date de réception :
- 1882-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0645 G
- Date de réception :
- 1887-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1713 G
- Date de réception :
- 1889-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50117
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3788, Numéro de bobine de microfilm : C-10138, Numéro de dossier : 43313
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0901
- Date de réception :
- 1885-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 466, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2247, Numéro de bobine de microfilm : C-11187, Numéro de dossier : 48,188
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0489 G
- Date de réception :
- 1886-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 505, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3696, Numéro de bobine de microfilm : C-10122, Numéro de dossier : 15249
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0058 G
- Date de réception :
- 1886-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 483, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2419
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0276 G
- Date de réception :
- 1886-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 January-20 November 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1429
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0294 F
- Date de réception :
- 1883-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 453, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2419
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0841 G
- Date de réception :
- 1887-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 508, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0870
- Date de réception :
- 1887-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50117
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0761½ G
- Date de réception :
- 1887-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2378, Numéro de bobine de microfilm : C-11210, Numéro de dossier : 77,020
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0573
- Date de réception :
- 1880-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3582, Numéro de bobine de microfilm : C-10102, Numéro de dossier : 1024
- Date de modification :