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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14968
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14968
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1790
- Date de réception :
- 1886-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 490, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14968
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1360, Numéro de bobine de microfilm : C-14992
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/10/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1392, Numéro de dossier : HB 7958
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 July 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05272
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2775, Numéro de bobine de microfilm : C-12793, Numéro de dossier : 155,522
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1862-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8246-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 6755
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1360, Numéro de bobine de microfilm : C-14992
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1838-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3088-0-4-E, MG28-III57
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1898, 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-166-3-F, RG76-D-2-b-i
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-165-1-F, RG76-D-2-a
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [1870-1954]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-837-2-F, RG24-C-1-a
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-151-1-F, RG76-C-3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1973, microfilmé [ca. 19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-126-2-F, RG76-B-1-a
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-F, RG76-C-1-b
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1883-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-36-7-F, RG23M 85603/27, RG23-B-1-a
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1898, 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-166-3-E, RG76-D-2-b-i
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-140-7-F, RG76-C-1-a
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-151-1-E, RG76-C-3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [v. 1800-1969]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-71-5-F, RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1973, microfilmed [ca. 19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-126-2-E, RG76-B-1-a
- Date de modification :