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Date :
1880-1889
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-23395-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 96139
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 December 1885-19 October 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1433
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 November 1885-5 July 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1432
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1438
- Date de réception :
- 1883-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1890
- Date de réception :
- 1880-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 397, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 March-14 July 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1432
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 November 1885-9 July 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1432
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 November 1885-4 August 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1431
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5607-211-8-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0274
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1361, Numéro de bobine de microfilm : C-14993
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1875-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8854-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16204, Numéro de dossier : 7471
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1367, Numéro de bobine de microfilm : C-15004
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-16884-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16216, Numéro de dossier : 25546
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 March-14 July 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1432
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 October 1885-2 August 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1431
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 October-26 November 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1431
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1361, Numéro de bobine de microfilm : C-14993
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 23, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : C-1518
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 465, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 11, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 05, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 22, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : C-1503
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1872-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101514
- Date de modification :