Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG68, Numéro de volume : 401, Numéro de bobine de microfilm : C-3990--C-3991, C-3990--C-3991, Numéro de dossier : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 616, Numéro de bobine de microfilm : T-13863, Numéro de dossier : 225143
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1895
- Date de réception :
- 1883-09-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R208, Numéro de volume : 3454, Numéro de dossier : C-2224-3, Partie de dossier : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1092
- Date de réception :
- 1884-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1174
- Date de réception :
- 1885-06-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/11/08,1886/01/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 468, Numéro de dossier : 51163
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/02/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 273, Numéro de dossier : 28234
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0463
- Date de réception :
- 1884-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-E-6, Numéro de volume : 2667, Numéro de dossier : 112162
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0978
- Date de réception :
- 1884-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/08/10,1888/08/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 588, Numéro de dossier : 66380
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 291, Numéro de dossier : 30019
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/04/03,1887/01/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 519, Numéro de dossier : 57366
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1213
- Date de réception :
- 1885-06-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/09/13,1883/09/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 382, Numéro de dossier : 41177
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1298
- Date de réception :
- 1885-06-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/03/11,1886/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 475, Numéro de dossier : 52045
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2282
- Date de réception :
- 1884-12-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/09/10,1885/09/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 453, Numéro de dossier : 49517
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/10/19,1887/11/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 555, Numéro de dossier : 62340
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0573
- Date de réception :
- 1885-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 70, Numéro de dossier : 11322
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1009
- Date de réception :
- 1881-06-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/07/13,1884/08/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 411, Numéro de dossier : 44834
- Date de modification :