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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0088
- Date de réception :
- 1889-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 19, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-1491
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Ontario
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2517
- Date de réception :
- 1888-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1873-1886]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cardwell
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0262
- Date de réception :
- 1889-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halifax
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1733
- Date de réception :
- 1888-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 29, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 44, Numéro de bobine de microfilm : C-1502
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1857 ½
- Date de réception :
- 1882-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 Dec. 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-91-1-E, MG26-E, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Ontario
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1534
- Date de réception :
- 1883-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 June 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-232-4-E, MG26-E, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Compton - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1057
- Date de réception :
- 1886-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 485, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 78903/20
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0941 F
- Date de réception :
- 1885-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 01, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 36, Numéro de bobine de microfilm : C-1500
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey North
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2237
- Date de réception :
- 1884-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
- Date de modification :