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Archives
Date :
1880-1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881, juin, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2439
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881, juillet, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02442
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1013 G
- Date de réception :
- 1887-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1651 G
- Date de réception :
- 1888-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lothiniere
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/01/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885/11/02]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1749 G
- Date de réception :
- 1889-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/10/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1973
- Date de réception :
- 1882-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1884/10/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1162
- Date de réception :
- 1887-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/05/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0981
- Date de réception :
- 1889-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 538, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888/02/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-815-0-F, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 12-006f
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0828
- Date de réception :
- 1889-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 541, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885/10/08]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0601 G
- Date de réception :
- 1887-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 497, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885/05/25]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2431
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 477, Bobine C-3377 Code d'accès 90
- Date de modification :