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Archives
Date :
1880-1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1534
- Date de réception :
- 1884-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 453, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1992
- Date de réception :
- 1885-10-22
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 25, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 43, Numéro de bobine de microfilm : C-1502
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 29, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 210, Numéro de bobine de microfilm : C-1596
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 25, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 43, Numéro de bobine de microfilm : C-1502
- Date de modification :