Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1880-1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2123
- Date de réception :
- 1887-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 510, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2065
- Date de réception :
- 1882-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1019
- Date de réception :
- 1880-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391 & 5121, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 21, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 247, Numéro de bobine de microfilm : C-1671
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 25, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 473, Numéro de bobine de microfilm : C-1796
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 25, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 190, Numéro de bobine de microfilm : C-1588
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2633
- Date de réception :
- 1883-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 November 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4000-X-E, MG8-F99, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2929
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 23, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 186, Numéro de bobine de microfilm : C-1587
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 16, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 252, 252/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1673
- Date de modification :