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Trouvé dans : Archives
Date : 1880-1889
Niveau hiérarchique : Pièce
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 10 sur 10 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    157
    District électoral :
    Shefford
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Shefford - 1853
  2. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    39537
    Numéro de décret :
    1887-0481
    Date de réception :
    1887-03-11
    Date d'examen :
    1887-03-17
    Date d'approbation :
    1887-03-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 497, Bobine C-3384 Code d'accès 90
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    14068
    Numéro de décret :
    1880-0012
    Date de réception :
    1880-01-05
    Date d'examen :
    1880-01-05
    Date d'approbation :
    1880-01-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
  4. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    26863
    Numéro de décret :
    1884-0520
    Date de réception :
    1884-03-10
    Date d'examen :
    1884-03-13
    Date d'approbation :
    1884-03-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 445, Bobine C-3349 Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    26146
    District électoral :
    Inverness - Richmond
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Lennox - 1885-01-01 Mail route - Balmoral and Grand Anse
  6. 6
    Aucun objet numérique
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    27467
    Numéro de décret :
    1885-0726
    Date de réception :
    1885-04-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    20852
    Numéro de décret :
    1882-0986
    Date de réception :
    1882-05-09
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    22134
    Numéro de décret :
    1883-0762
    Date de réception :
    1883-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5126, Code d'accès 90
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