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Trouvé dans :
Archives
Date :
1880-1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0487
- Date de réception :
- 1883-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03585
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03490
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0291
- Date de réception :
- 1884-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 444, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0252
- Date de réception :
- 1888-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 516, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Missisquoi
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Digby - Annapolis - Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Springfield
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0367
- Date de réception :
- 1889-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0280
- Date de réception :
- 1882-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 418, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1136
- Date de réception :
- 1889-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 539, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0545
- Date de réception :
- 1886-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 481, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1709
- Date de réception :
- 1883-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0451
- Date de réception :
- 1885-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 476 & 5134, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0794
- Date de réception :
- 1883-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1545
- Date de réception :
- 1889-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0415
- Date de réception :
- 1881-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 399, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0708
- Date de réception :
- 1883-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 429, Bobine C-3343 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0076
- Date de réception :
- 1889-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 534, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0793
- Date de réception :
- 1883-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1085
- Date de réception :
- 1889-05-07
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1047
- Date de réception :
- 1880-06-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0532
- Date de réception :
- 1886-03-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0107
- Date de réception :
- 1883-01-16
- Date de modification :