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Archives
Date :
1880-1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1656
- Date de réception :
- 1889-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 January 1889 (22 October 1885)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10925
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 30, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 42, Numéro de bobine de microfilm : C-1501
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 15, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 430, Numéro de bobine de microfilm : C-1779
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 06, 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 08, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 473, Numéro de bobine de microfilm : C-1796
- Date de modification :