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Archives
Date :
1880-1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 02, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 279, Numéro de bobine de microfilm : C-1686
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 04, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 335/3, 335A/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1706
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2780
- Date de réception :
- 1888-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca.1889-91
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5624-64-4-E, Numéro de volume : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1268
- Date de réception :
- 1881-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 405, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1157
- Date de réception :
- 1884-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 02, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 279, Numéro de bobine de microfilm : C-1686
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0385 F
- Date de réception :
- 1884-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 22, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 279, Numéro de bobine de microfilm : C-1686
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2023 G
- Date de réception :
- 1889-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 26, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 428, Numéro de bobine de microfilm : C-1777
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1041
- Date de réception :
- 1886-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 485, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 5 June 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2076
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0582
- Date de réception :
- 1885-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 465, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 25, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 312, Numéro de bobine de microfilm : C-1698
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 11, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 280, Numéro de bobine de microfilm : C-1686
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1010
- Date de réception :
- 1880-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 19, 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 38, Numéro de bobine de microfilm : C-1500
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0508
- Date de réception :
- 1888-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 518, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 24, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 37, Numéro de bobine de microfilm : C-1500
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0793
- Date de réception :
- 1881-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 07, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 293, Numéro de bobine de microfilm : C-1692
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2599
- Date de réception :
- 1887-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
- Date de modification :