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Date :
1880-1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 12, 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 290, Numéro de bobine de microfilm : C-1690
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 08, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 529, Numéro de bobine de microfilm : C-35
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 21, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 529, Numéro de bobine de microfilm : C-35
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0329
- Date de réception :
- 1880-02-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2775
- Date de réception :
- 1888-12-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0841
- Date de réception :
- 1887-04-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Montmonrency
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Roberval
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-34-5-F, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 01-035f
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 16, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-737
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1195
- Date de réception :
- 1889-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 March 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F99, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2927--H-2928
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1121
- Date de réception :
- 1881-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1199
- Date de réception :
- 1889-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 805, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1197
- Date de réception :
- 1889-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18--
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11638-7-1-F, MG4-A, Numéro de bobine de microfilm : F-735--F-736
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 March 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-5031-4-E, MG8-F99, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0572
- Date de réception :
- 1882-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 20, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-737
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1196
- Date de réception :
- 1889-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-737
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0035
- Date de réception :
- 1884-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
- Date de modification :