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Date :
1880-1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0813
- Date de réception :
- 1880-05-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881/04/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0263
- Date de réception :
- 1884-02-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0881
- Date de réception :
- 1889-04-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1884/05/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-4, Numéro de volume : 722
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881/04/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria - Carleton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0302
- Date de réception :
- 1889-02-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0454
- Date de réception :
- 1889-02-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0740
- Date de réception :
- 1880-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0356
- Date de réception :
- 1885-02-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0046
- Date de réception :
- 1888-01-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2249
- Date de réception :
- 1886-12-15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0682
- Date de réception :
- 1885-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1895
- Date de réception :
- 1883-09-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1092
- Date de réception :
- 1884-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1174
- Date de réception :
- 1885-06-08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0463
- Date de réception :
- 1884-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0978
- Date de réception :
- 1884-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1213
- Date de réception :
- 1885-06-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1298
- Date de réception :
- 1885-06-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2282
- Date de réception :
- 1884-12-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0573
- Date de réception :
- 1885-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1009
- Date de réception :
- 1881-06-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0444
- Date de réception :
- 1888-03-06
- Date de modification :