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Date :
1880-1889
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1150
- Date de réception :
- 1885-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 November 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2009
- Date de réception :
- 1885-10-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0349
- Date de réception :
- 1889-02-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hastings - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10923
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe East
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chateauguay - Huntingdon
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 May 1887 (1 October 1881)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2346
- Date de réception :
- 1886-12-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2627
- Date de réception :
- 1889-11-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1407
- Date de réception :
- 1884-06-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2080
- Date de réception :
- 1889-08-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2253
- Date de réception :
- 1884-12-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0498
- Date de réception :
- 1885-03-06
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1327
- Date de réception :
- 1886-06-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1342
- Date de réception :
- 1887-06-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0852
- Date de réception :
- 1886-04-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2798
- Date de réception :
- 1889-12-06
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1232
- Date de réception :
- 1885-06-17
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2458
- Date de réception :
- 1889-10-17
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1723
- Date de réception :
- 1887-08-11
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0337
- Date de réception :
- 1886-03-02
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0443
- Date de réception :
- 1885-03-02
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0870
- Date de réception :
- 1885-04-24
- Date de modification :