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Trouvé dans : Archives
Date : 1880-1889
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 226 - 236 sur 236 résultats filtrés
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  1. 226
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
  2. 227
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    1 objet(s) numérique(s)

    Intercolonial Railway, Prince Edward Island Railways, and Canadian Government Railways Employees' Provident Fund records [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179947
    Date :
    1855-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-813-8-E, RG30-IV-A-1-g-iii
    Intercolonial Railway, Prince Edward Island Railways, and Canadian Government Railways Employees' Provident Fund records [textual record]
  3. 228
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    2 objet(s) numérique(s)

    Lettres patentes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164301
    Date :
    1883-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-84-2-F, RG15-D-III-10
    Lettres patentes [document textuel]. La sous-série est composée d'exemplaires originaux en impression typographique de lettres patentes émises pour les 
  4. 229
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série rouge [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161914
    Date :
    1872-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-244-6-F, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
    Série rouge [supports multiples]. La sous-série est constituée de dossiers de la série rouge qui traitaient de quasiment tous les aspects de 
  5. 230
    Dossiers du personnel militaire du Ministère de la Milice et de la Défense [1870-1954].
    1 objet(s) numérique(s)

    Militia and Defence personnel files [textual record (some microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726262
    Date :
    [1870-1954]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-837-2-E, RG24-C-1-a
    Militia and Defence personnel files [textual record (some microform)]. The personnel files in this sub-series were created and maintained by the Department 
  6. 231
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers-matière [document textuel (certaines microformes), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    155549
    Date :
    [1866-1950] Microfilmé entre 1946-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-552-8-F, RG24-C-1-a
    Dossiers-matière [document textuel (certaines microformes), document cartographique]. La sous-série est constituée de documents qui provenaient du système 
  7. 232
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    163160
    Date :
    1852-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-40-3-F, RG17-A-I-1
    Correspondance générale [document textuel]. La sous-série renferme de la correspondance reçue et envoyée par les " Boards of Agriculture " du Haut et du 
  8. 233
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    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]. La série se compose de procès-verbaux, d'annexes et de rapports créés et conservés par le Bureau du 
  9. 234
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registre de la Direction [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    164134
    Date :
    1871-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-36-2-F, RG15-D-II-1, RG15M 77803/13, RG15M 78903/17, RG15M 84503/35, RG15M 934003, RG15M 890412, RG15M 890655
    Registre de la Direction [document textuel, document cartographique]. La sous-série est composée de dossiers des sujets du registre central créés par la 
  10. 235
    Registre de la Direction 1871-1946
    1 objet(s) numérique(s)

    Branch registry [textual record, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    156349
    Date :
    1871-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-36-2-E, RG15-D-II-1, RG15M 77803/13, RG15M 78903/17, RG15M 84503/35, RG15M 934003, RG15M 890412, RG15M 890655
    ... reels T-12176 to T-12183, T-12317 to T-12326, T-12363 to T-12390, T-12431 to T-12462, T-12486 to T-12561, T-12607 to T-12640, T-13025 to T-13073, T-13075 to 
  11. 236
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    1 objet(s) numérique(s)

    Version modifiée du système numérique duplex [document textuel (quelque microforme), document cartographique (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    161928
    Date :
    1844-1983, microfilmé 1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-252-5-F, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
    Version modifiée du système numérique duplex [document textuel (quelque microforme), document cartographique (microforme)]. La sous-série est constituée de 
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