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Source :
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1877-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5240-4-9-F, MG26-D
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [ca 1878]-1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6172-0-1-F, MG27-IIE12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1377
- Date de réception :
- 1887-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-269-X-F, RG11-B-2-b-i
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1314
- Date de réception :
- 1885-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470 & 5135, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0205
- Date de réception :
- 1886-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-140-7-F, RG76-C-1-a
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1916]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1263
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1833-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14575-0-0-F, MG17-A22
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2396
- Date de réception :
- 1888-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-F, RG55-A-4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0435
- Date de réception :
- 1889-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-53-3-F, RG3-B-2-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0363
- Date de réception :
- 1886-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 482, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-122-7-F, RG12, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1669-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11248-0-0-F, MG8-F89
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1521
- Date de réception :
- 1888-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1876-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-268-9-F, RG10-B-6
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1862-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-47-8-F, RG3-A-1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J7
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1817-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-83-1-F, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-40-4-F, RG13-A-1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1680-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R164-9-4-F, RG46M 77803/23, RG46M 934007, RG46-B-II
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-270-6-F, RG11-B-2-b-ii
- Date de modification :