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Trouvé dans : Archives
Date : 1880-1889
Contenu Co-Lab : Oui
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Duck Lake [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162333
    Date :
    1881-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-429-7-F, RG10-C-VI
    Agence de Duck Lake [document textuel]. La série comprend des documents créés et/ou conservés par l'Agence de Duck Lake, dont des documents d'exploitation 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Yarmouth [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191976
    Date :
    1840-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-136-7-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Yarmouth [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-2445 á 
  3. 3
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Sewer under Rideau Canal, Ottawa - Min. Rys and C. [Minister of Railways and Canals], 1888/09/28, recd's [recommends] granting permission to construct

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    32873
    Numéro de décret :
    1888-2164
    Date de réception :
    1888-09-28
    Date d'examen :
    1888-10-01
    Date d'approbation :
    1888-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registre du port de New Westminster sur l'immigration chinoise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180066
    Date :
    1887-1898, 1907-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-166-3-F, RG76-D-2-b-i
    Registre du port de New Westminster sur l'immigration chinoise [document textuel]. La sous-série se compose d'un registre d'immigrants chinois qui se sont 
  5. 5
    p. 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Indian lands required for lighthouse on Great Duck Island, Lake Huron - Superintendent General of Indian Affairs, 1884/02/23, recds [recommends] reservation of

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    26523
    Numéro de décret :
    1884-0373
    Date de réception :
    1884-02-25
    Date d'examen :
    1884-03-01
    Date d'approbation :
    1884-03-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 444, Bobine C-3348 Code d'accès 90
  6. 6
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Capital Case, Wm [William] H. Harvey - Min [Minister of] Justice, 1889/11/26, reports upon telegram 1889/11/25 from Edmund W. Harvey to His Excellency

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    36232
    Numéro de décret :
    1889-2725
    Date de réception :
    1889-11-26
    Date d'examen :
    1889-11-26
    Date d'approbation :
    1889-11-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3405 Code d'accès 90
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Copies de lettres portant sur le personnel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164104
    Date :
    1885-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-59-4-F, RG3-B-8
    Copies de lettres portant sur le personnel [document textuel]. La sous-série se compose de copies de lettres provenant du sous-ministre, et portant pour la 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports d'élections [document textuel (quelque microforme)] [1867-1980]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202586
    Date :
    1867-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-10-5-F, RG113-C
    Rapports d'élections [document textuel (quelque microforme)] [1867-1980]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série " First " [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161921
    Date :
    1830-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
    Série " First " [document textuel]. La sous-série est constituée de dossiers du système de gestion de l'administration centrale classés en fonction du 
  10. 10
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Penitentiary, Dorchester, [New Brunswick - Minister of] Justice, 30 June [recommends] proclamation declaring same a penitentiary

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16237
    Numéro de décret :
    1880-1260
    Date de réception :
    1880-06-30
    Date d'examen :
    1880-06-30
    Date d'approbation :
    1880-07-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Index [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165540
    Date :
    1881-1949, microfilmé en [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-28-6-F, RG88-A-1-b
    Index [document textuel (quelque microforme)]. La sous-série se compose d'un index des dossiers du système de classification de l'arpenteur général
  12. 12
    p. 1
    21 objet(s) numérique(s)

    Constance Cove, Esquimalt Harbour B.C. [British Columbia] - S.S. No. 4338 1889/11/25 transmits Despatch 1889/11/18 from Lt. [Lieutenant] Governor B.C. [British Columbia] covering a Minute of Executi ... [Voir le titre complet] ve Council setting a port for the exclusive use of H.M

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173587
    Numéro de décret :
    1889-2098 G
    Date de réception :
    1889-11-26
    Date d'examen :
    1894-01-19
    Date d'approbation :
    1894-01-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 641, Bobine C-3618 Code d'accès 90
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres de sujets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194261
    Date :
    1879-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-269-X-F, RG11-B-2-b-i
    Registres de sujets [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines T-4249 à T-4303
  14. 14
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Marshall Wood's claim - [Minister of] Public Works, 1881/06/13, [recommends] [payment] of $750 to [Honourable] J. Lockburn, Mr. Wood's attorney - on account of such claim pending suit in Exchequer [Co ... [Voir le titre complet] urt]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    19167
    Numéro de décret :
    1881-0919
    Date de réception :
    1881-06-13
    Date d'examen :
    1881-06-15
    Date d'approbation :
    1881-06-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 403, Bobine C-3334 Code d'accès 90
  15. 15
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    1 objet(s) numérique(s)

    Manifestes des navires de la ville de Québec [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178851
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-140-7-F, RG76-C-1-a
    Manifestes des navires de la ville de Québec [document textuel (surtout en microforme)]. La sous-sous-série se compose de manifestes de passagers immigrants 
  16. 16
    p. 1
    27 objet(s) numérique(s)

    Protection of submarine cables - Col. Sec. [Colonial Secretary], general, 1887/09/30, resp. [respecting] Declaration of Paris, 1886/05, resp. [respecting]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    44957
    Numéro de décret :
    1887-1013 G
    Date de réception :
    1887-10-21
    Date d'examen :
    1887-11-30
    Date d'approbation :
    1887-12-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
  17. 17
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    1 objet(s) numérique(s)

    Indexes et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155649
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-F, RG55-A-4
    Indexes et registres [document textuel]. La sous-série se compose d'indexes et de registres créés par le Conseil du Trésor lui-même afin d'établir de 
  18. 18
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres des lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164091
    Date :
    1880-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-53-3-F, RG3-B-2-3
    Registres des lettres reçues [document textuel]. La sous-sous-série comprend des registres contenant des renseignements sur le courrier quotidien reçu au 
  19. 19
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Capital case, Romain Chabot tried before M. Justice Plamondon, Athabaska, Quebec, Min. [Minister of Justice], 1883/05, recd. [recommends] communication

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    22764
    Numéro de décret :
    1883-1061
    Date de réception :
    1883-05-08
    Date d'examen :
    1883-05-08
    Date d'approbation :
    1883-05-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
  20. 20
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Saint John [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191809
    Date :
    1824-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-122-7-F, RG12, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Saint John [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-4498 
  21. 21
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Capital case, F. Mann tried before the Justice Honour at L'Orignal - Min. [Minister of] Justice, 1883/10/09, rec'd [recommends] that law be allowed to take its course

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    24871
    Numéro de décret :
    1883-2077
    Date de réception :
    1883-10-09
    Date d'examen :
    1883-10-09
    Date d'approbation :
    1883-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 438, Bobine C-3346 Code d'accès 90
  22. 22
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du commissaire de la réserve indienne pour la province de la Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161973
    Date :
    1876-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-268-9-F, RG10-B-6
    Bureau du commissaire de la réserve indienne pour la province de la Colombie-Britannique [document textuel]. La série est constituée de documents créés et 
  23. 23
    p. 1
    12 objet(s) numérique(s)

    Fishways in Salmon River, East Halifax - Petition, inhabitants of Salmon River, for the placing of - That no quartz from gold mines be deposited in the river, and that the harbour be dredged - Actg. S ... [Voir le titre complet] .S. [Acting Secretary of State], 1889/03/15, no. 1263,

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    34037
    Numéro de décret :
    1889-0531
    Date de réception :
    1889-03-07
    Date d'examen :
    1889-04-09
    Date d'approbation :
    1889-04-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ministre des Postes [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164678
    Date :
    1862-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-47-8-F, RG3-A-1
    Ministre des Postes [document textuel, document iconographique]. La série comprend des lettres et des rapports sur des nominations, notamment des rapports 
  25. 25
    p. 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Capital case, Alex. [Alexander] McDonald, for murder, before Mr. Ch [Chief] Justice McDonald at Port Hood, Nova Scotia - Min Just [Minister of Justice] 1887/06/27 recds [recommends] commutation to imp ... [Voir le titre complet] risonment for life

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    40435
    Numéro de décret :
    1887-1377
    Date de réception :
    1887-06-27
    Date d'examen :
    1887-06-28
    Date d'approbation :
    1887-06-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
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