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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1817-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-83-1-F, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-40-4-F, RG13-A-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1377
- Date de réception :
- 1887-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1680-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1314
- Date de réception :
- 1885-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470 & 5135, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0205
- Date de réception :
- 1886-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R164-9-4-F, RG46M 77803/23, RG46M 934007, RG46-B-II
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-270-6-F, RG11-B-2-b-ii
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1870-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-67-3-F, RG3-D-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2396
- Date de réception :
- 1888-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1840-1950, 2003-2005]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-63-0-F, RG19-E-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0435
- Date de réception :
- 1889-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-84-2-F, RG15-D-III-10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0363
- Date de réception :
- 1886-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 482, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3924, Numéro de bobine de microfilm : C-10162, Numéro de dossier : 116823
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-20-6-F, RG10-B-8-i, RG10-B-8-h
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1521
- Date de réception :
- 1888-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1872-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-243-4-F, RG10-B-3-g
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Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-F, RG76-C-1-b
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé en 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-555-1-F, RG10-C-VI
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1855-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711-32-1-F, RG58-B-2, RG58-B-2-a, RG58-B-2-b, RG58-B-2-c
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1871-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-65-X-F, RG3-C-2
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1849-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-258-6-F, RG10-4-a
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1886-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-442-X-F, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-219-X-F, RG43-C-VI