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Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Oui
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-429-7-F, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1840-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-136-7-F, RG42-E-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2164
- Date de réception :
- 1888-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1898, 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-166-3-F, RG76-D-2-b-i
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0373
- Date de réception :
- 1884-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 444, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2725
- Date de réception :
- 1889-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-59-4-F, RG3-B-8
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1003-10-5-F, RG113-C
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1260
- Date de réception :
- 1880-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1949, microfilmé en [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-28-6-F, RG88-A-1-b
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2098 G
- Date de réception :
- 1889-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 641, Bobine C-3618 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1844-1983, microfilmed 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-252-5-E, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0919
- Date de réception :
- 1881-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 403, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-269-X-F, RG11-B-2-b-i
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-140-7-F, RG76-C-1-a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1013 G
- Date de réception :
- 1887-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-F, RG55-A-4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1061
- Date de réception :
- 1883-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-53-3-F, RG3-B-2-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2077
- Date de réception :
- 1883-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 438, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-122-7-F, RG12, RG42-E-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0531
- Date de réception :
- 1889-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1876-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-268-9-F, RG10-B-6
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1862-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-47-8-F, RG3-A-1