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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2071, Numéro de bobine de microfilm : C-11150, Numéro de dossier : 10,594
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2368, Numéro de bobine de microfilm : C-12782, Numéro de dossier : 74,201
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1493
- Date de réception :
- 1883-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2159, Numéro de bobine de microfilm : C-11171, Numéro de dossier : 33,130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1384
- Date de réception :
- 1881-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2647
- Date de réception :
- 1889-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2088, Numéro de bobine de microfilm : C-11154, Numéro de dossier : 13,317
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2121, Numéro de bobine de microfilm : C-12778, Numéro de dossier : 23,057
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1908
- Date de réception :
- 1884-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2070, Numéro de bobine de microfilm : C-11149, Numéro de dossier : 10,481
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1082
- Date de réception :
- 1882-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 415, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2056, Numéro de bobine de microfilm : C-11146, Numéro de dossier : 9671
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2069, Numéro de bobine de microfilm : C-11149, Numéro de dossier : 10,439
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2699
- Date de réception :
- 1889-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2137, Numéro de bobine de microfilm : C-11166, Numéro de dossier : 27,882
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2051
- Date de réception :
- 1885-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2101, Numéro de bobine de microfilm : C-11158, Numéro de dossier : 18,298
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0156
- Date de réception :
- 1889-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 105
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0759
- Date de réception :
- 1888-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1221
- Date de réception :
- 1882-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 416, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2202
- Date de réception :
- 1882-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
- Date de modification :