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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1887
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1389
- Date de réception :
- 1885-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 320, Numéro de bobine de microfilm : T-13039, Numéro de dossier : 74743
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2029
- Date de réception :
- 1884-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 456, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/06/14,1883/06/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 373, Numéro de dossier : 40178
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0535
- Date de réception :
- 1885-03-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/12/04,1883/12/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 389, Numéro de dossier : 41955
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2415
- Date de réception :
- 1883-11-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/05/26,1883/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 371, Numéro de dossier : 39919
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/06/25,1883/07/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 375, Numéro de dossier : 40374
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 04, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1789-1851, 1872, 1935-1938, 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16443-0-2-E, MG9-D8-14
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 19, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 05, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 20, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 06, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 07, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 07, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 09, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1887
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 19, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 20, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 19, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 10, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 05, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-1490