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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1168
- Date de réception :
- 1883-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 432, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2409
- Date de réception :
- 1885-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 477, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1070
- Date de réception :
- 1881-07-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14954
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1748-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-C85
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1748-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2230-0-3-E, MG30-C85
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0024
- Date de réception :
- 1884-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 1882-139
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0323
- Date de réception :
- 1886-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 291, Numéro de bobine de microfilm : T-12558, Numéro de dossier : 57846
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0675
- Date de réception :
- 1889-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 June-7 August 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1428
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1053
- Date de réception :
- 1883-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 December 1880-17 February 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1425
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2419
- Date de réception :
- 1889-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 75
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 384, Numéro de bobine de microfilm : T-13097, Numéro de dossier : 100014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1699
- Date de réception :
- 1883-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 405, Numéro de bobine de microfilm : T-13110, Numéro de dossier : 104906
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0805
- Date de réception :
- 1882-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 414, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1883
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 550, Numéro de bobine de microfilm : T-13804, Numéro de dossier : 162560
- Date de modification :