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Contenu Co-Lab :
Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2393, Numéro de bobine de microfilm : C-11213, Numéro de dossier : 80,531
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2263, Numéro de bobine de microfilm : C-12781, Numéro de dossier : 53,853
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0324
- Date de réception :
- 1889-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2399, Numéro de bobine de microfilm : C-11214, Numéro de dossier : 82,978
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1527
- Date de réception :
- 1881-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 407, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1805
- Date de réception :
- 1888-07-25
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2103, Numéro de bobine de microfilm : C-11158, Numéro de dossier : 18,671
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14970
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14972
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2288, Numéro de bobine de microfilm : C-11195, Numéro de dossier : 57,290
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 390, Numéro de bobine de microfilm : T-13100, Numéro de dossier : 101208
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 December 1886-7 January 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1431
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1007, Numéro de dossier : 346
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1006, Numéro de dossier : 251
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A60, Numéro de volume : 105
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2284, Numéro de bobine de microfilm : C-12781, Numéro de dossier : 57,168
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2480, Numéro de bobine de microfilm : C-11227, Numéro de dossier : 99,843
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2468, Numéro de bobine de microfilm : C-11225, Numéro de dossier : 97,043
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2315, Numéro de bobine de microfilm : C-11200, Numéro de dossier : 62,561
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1889-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-6203-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16200, Numéro de dossier : 744
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0760
- Date de réception :
- 1883-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 429, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0811
- Date de réception :
- 1883-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0465
- Date de réception :
- 1889-02-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1679
- Date de réception :
- 1885-09-07
- Date de modification :