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Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/06/09,1886/06/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 487, Numéro de dossier : 53513
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/07/22,1888/07/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 585, Numéro de dossier : 66061
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0275
- Date de réception :
- 1887-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 496, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 453, Numéro de bobine de microfilm : T-13142, Numéro de dossier : 120315
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0929
- Date de réception :
- 1889-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 538, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1434
- Date de réception :
- 1886-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 488, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 10, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 411/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1769
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 30, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 250, Numéro de bobine de microfilm : C-1672
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 02, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-1489
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2210
- Date de réception :
- 1889-09-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 518, Numéro de bobine de microfilm : T-13193, Numéro de dossier : 148129
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1978
- Date de réception :
- 1886-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 491, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 02, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 419, Numéro de bobine de microfilm : C-1773
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0668
- Date de réception :
- 1887-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 499, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/11/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 295, Numéro de dossier : 30409
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/04/30,1885/05/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 438, Numéro de dossier : 47833
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2589
- Date de réception :
- 1887-12-29
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 05, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 387, 387/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1758
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0963 G
- Date de réception :
- 1887-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 509, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/10/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1392, Numéro de dossier : HB 1146
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1916 G
- Date de réception :
- 1889-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 541, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1393, Numéro de dossier : HB 773
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1099
- Date de réception :
- 1889-05-08
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 378, Numéro de bobine de microfilm : T-13094, Numéro de dossier : 98821
- Date de modification :