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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0057
- Date de réception :
- 1883-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26602-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 540
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-22555-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : NULL
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/02/19,1884/02/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 395, Numéro de dossier : 42638
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0866
- Date de réception :
- 1883-04-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/09/25,1889/09/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 624, Numéro de dossier : 70717
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/08/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 66
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/10-1883/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 58, Numéro de dossier : 1883-1636
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/06/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/08/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 229, Numéro de dossier : A9270
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1852/01/01] - [1968/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 216, 10, Numéro de boîte : 57, Numéro de dossier : 86/41-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/09/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/08/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/07/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/09/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 66
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/04/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1888
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/10/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/07/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/10/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/06/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/04/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 158, Numéro de dossier : A1766
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/07/12,1883/07/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 376, Numéro de dossier : 40501
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/10/11-1888/11/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1673, Numéro de dossier : Dom to Don 1887-1889
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22758-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 85038
- Date de modification :