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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14958
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2245, Numéro de bobine de microfilm : C-11187, Numéro de dossier : 47,520
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1032
- Date de réception :
- 1886-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2364, Numéro de bobine de microfilm : C-11208, Numéro de dossier : 73,428
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0378 G
- Date de réception :
- 1886-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 510, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2422
- Date de réception :
- 1889-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2210, Numéro de bobine de microfilm : C-11180, Numéro de dossier : 42,249
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1340, Numéro de bobine de microfilm : C-14957
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2419, Numéro de bobine de microfilm : C-11217, Numéro de dossier : 86,443
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2618
- Date de réception :
- 1883-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6606, Numéro de bobine de microfilm : C-8014, Numéro de dossier : 4011, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0293
- Date de réception :
- 1884-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 444, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 85-89, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1560
- Date de réception :
- 1881-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1076, Numéro de dossier : 312 1/2-1887
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1358
- Date de réception :
- 1882-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1019, Numéro de dossier : 2431
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1020, Numéro de dossier : 2563
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0396
- Date de réception :
- 1887-02-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10892-277-1-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1020, Numéro de dossier : 2561
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 11916
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 105, Numéro de dossier : 6796
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2401, Numéro de bobine de microfilm : C-11215, Numéro de dossier : 83,203
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3068, Numéro de bobine de microfilm : C-11319, Numéro de dossier : 254,040-11
- Date de modification :