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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1883-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-584-1-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1853-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-582-8-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1868-1914]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-580-4-E, RG12M 77803/17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0083
- Date de réception :
- 1887-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1111
- Date de réception :
- 1887-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2513
- Date de réception :
- 1887-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- [1853-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-581-6-E, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6332, Numéro de bobine de microfilm : C-9810, Numéro de dossier : 661-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6332, Numéro de bobine de microfilm : C-9809, Numéro de dossier : 661-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1889]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-1, Numéro de bobine de microfilm : T-11953
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 610, Numéro de bobine de microfilm : T-13858, Numéro de dossier : 219193
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1846-1900; 1959-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34, 78-288 OFRC, 2004-00340-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1651-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-9-1-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [ca. 1866-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-229-3-E, RG12-D-1, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-138-1-E, RG9-II-A-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1820-1900]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-261-9-E, RG43-D-II-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-37-9-E, RG23-B-1-b
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1840-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-259-0-E, RG43-D-I-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-86-8-E, RG2-A-1-d
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-101-X-E, RG3-K
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1959] (originally created 1881)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R233-35-2-E, RG31-C-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1873-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, R184, 2020-00096-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1873-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-127-4-E, RG76-B-1-a-i
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1066 G
- Date de réception :
- 1887-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392-3394 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1875-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, R188, 2000-01084-9
- Date de modification :