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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1532, Numéro de dossier : 7904-S5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1252 G
- Date de réception :
- 1888-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1219
- Date de réception :
- 1889-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A162-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2167
- Date de réception :
- 1885-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474 & 5138, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/03/28,1888/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 571, Numéro de dossier : 64357
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/06/27-1887/07/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2252, Numéro de dossier : 1887-740
- Date de modification :