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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/03/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 306, Numéro de dossier : 31590
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/04/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 278, Numéro de dossier : 28769
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/10/20,1887/10/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 554, Numéro de dossier : 62094
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1395
- Date de réception :
- 1888-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0149 F
- Date de réception :
- 1883-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1614
- Date de réception :
- 1889-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/09/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 322, Numéro de dossier : 33299
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
- Date :
- [ca. 1700-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2847-0-7-E, RG33-157
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1339, Numéro de bobine de microfilm : C-14955
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1339, Numéro de bobine de microfilm : C-14955
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0740
- Date de réception :
- 1881-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1339, Numéro de bobine de microfilm : C-14955
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2782
- Date de réception :
- 1888-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/07/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 284, Numéro de dossier : 29378
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1498
- Date de réception :
- 1880-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 394, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/04/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 338, Numéro de dossier : 35819
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 249, Numéro de bobine de microfilm : T-12367, Numéro de dossier : 26933
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15009
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/05/06,1884/05/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 402, Numéro de dossier : 43444
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/07/19,1884/07/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 410, Numéro de dossier : 44440
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/08/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 346, Numéro de dossier : 36886
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/02/09,1884/02/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 394, Numéro de dossier : 42569
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/04/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 365, Numéro de dossier : 39270
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/07/29,1884/08/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 411, Numéro de dossier : 44819
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1365, Numéro de bobine de microfilm : C-14999
- Date de modification :