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Trouvé dans :
Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1674, Numéro de dossier : Ea to El 1887-1891
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2410
- Date de réception :
- 1883-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0647
- Date de réception :
- 1889-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1353, Numéro de bobine de microfilm : C-14980
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1882-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-75-9-F, RG30-I-B-20
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1350, Numéro de bobine de microfilm : C-14975
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1349, Numéro de bobine de microfilm : C-14973
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1350, Numéro de bobine de microfilm : C-14975
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1361, Numéro de bobine de microfilm : C-14993
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1350, Numéro de bobine de microfilm : C-14974
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1350, Numéro de bobine de microfilm : C-14974
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1882-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-75-9-E, RG30-I-B-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 915
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1592
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1594
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1595
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1593
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1836-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-989-1-F, RG30-I-B
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 April 1887 (30 March 1887)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10923
- Date de modification :