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Trouvé dans :
Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0083
- Date de réception :
- 1887-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1111
- Date de réception :
- 1887-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2513
- Date de réception :
- 1887-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 10007, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1066 G
- Date de réception :
- 1887-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392-3394 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886, 1889, 1890-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 9994, Numéro de bobine de microfilm : C-11056
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9999, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9994, Numéro de bobine de microfilm : C-11056
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 10005, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887, 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 10014, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 December 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1849/IT353, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1883-1884]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT331, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 June 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT330, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 December 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT328, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 10014, Numéro de bobine de microfilm : C-11057
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 6 September 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1849/IT361, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 April 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT334, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
- Date de modification :