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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 September 1880-19 May 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1426
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0065
- Date de réception :
- 1881-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 407, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1054
- Date de réception :
- 1884-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 April-22 November 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1425
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0956
- Date de réception :
- 1887-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 May 1879-21 January 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1120
- Date de réception :
- 1885-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 468, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 August-7 September 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1431
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1098
- Date de réception :
- 1887-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 11 July-10 October 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1433
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1397
- Date de réception :
- 1887-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 January-15 March 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1427
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1876-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25134-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101625
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1422 G
- Date de réception :
- 1888-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0334 G
- Date de réception :
- 1886-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 494, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1888-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23474-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : 99776
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1879-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21289-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45093
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1885-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25176-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101667
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0366 G
- Date de réception :
- 1886-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1886-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25152-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101643
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1881-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-24978-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101469
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1887-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21623-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 46309
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1887-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12992-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14400
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1879-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25378-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16228, Numéro de dossier : 101871
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1876-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25148-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101639
- Date de modification :