Recherche dans la collection
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15454-181-5-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 412, Numéro de bobine de microfilm : T-13114, Numéro de dossier : 106812
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0760
- Date de réception :
- 1885-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 393, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101603
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0737
- Date de réception :
- 1885-04-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2350
- Date de réception :
- 1884-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5132, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 405, Numéro de bobine de microfilm : T-13110, Numéro de dossier : 104978
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 65, Numéro de dossier : 17353
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/07/08,1884/07/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 410, Numéro de dossier : 44389
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1781
- Date de réception :
- 1881-12-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/07/18,1887/07/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 543, Numéro de dossier : 60593
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0941
- Date de réception :
- 1883-04-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/12/06,1886/12/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 515, Numéro de dossier : 56795
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0895
- Date de réception :
- 1887-04-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1017, Numéro de dossier : 1486
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 53-89
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2603
- Date de réception :
- 1883-12-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/09/27,1887/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 555, Numéro de dossier : 62273
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2282
- Date de réception :
- 1886-12-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/11/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 353, Numéro de dossier : 37850
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/05/04,1887/05/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 536, Numéro de dossier : 59709
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/01/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 269, Numéro de dossier : 27871
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/06/29,1886/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 490, Numéro de dossier : 53770
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 267, Numéro de bobine de microfilm : T-12387, Numéro de dossier : 39437, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 113
- Date de modification :