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Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 341, Numéro de bobine de microfilm : T-13061, Numéro de dossier : 88995
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1315
- Date de réception :
- 1888-06-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1426, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0867
- Date de réception :
- 1886-05-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0660
- Date de réception :
- 1889-03-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1889-1891]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-13, Numéro de volume : 1982, Numéro de bobine de microfilm : T-1013
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/09/04,1886/09/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 504, Numéro de dossier : 55395
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/11/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 170, Numéro de dossier : A2644
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/05/02-1881/09/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-II-5, Numéro de volume : 2318, Numéro de bobine de microfilm : T-1290
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 290, Numéro de dossier : 29973
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7826-0-3-E, MG29-D68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1833-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7316-21-7-E, MG30-D351
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2031
- Date de réception :
- 1889-08-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1853
- Date de réception :
- 1888-08-03
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0972
- Date de réception :
- 1889-04-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Art, Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- [ca.1650]- 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13263-2-4-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1260
- Date de réception :
- 1882-06-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1318
- Date de réception :
- 1884-06-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1856-1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5510-0-4-E, MG28-I95
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1174
- Date de réception :
- 1885-06-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 278, Numéro de bobine de microfilm : T-12543, Numéro de dossier : 45515
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0054
- Date de réception :
- 1884-01-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1403
- Date de réception :
- 1883-06-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 1882-123
- Date de modification :