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Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 553, Numéro de bobine de microfilm : T-13805, Numéro de dossier : 165134
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 752, Numéro de bobine de microfilm : T-12500, Numéro de dossier : 485509
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 521, Numéro de bobine de microfilm : T-13195, Numéro de dossier : 149883
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1180
- Date de réception :
- 1888-05-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2770
- Date de réception :
- 1888-12-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0681
- Date de réception :
- 1885-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 601, Numéro de bobine de microfilm : T-13848, Numéro de dossier : 208610
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 723, Numéro de bobine de microfilm : T-12451, Numéro de dossier : 388505
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 539, Numéro de bobine de microfilm : T-13796, Numéro de dossier : 156538
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 559, Numéro de bobine de microfilm : T-13810, Numéro de dossier : 168524
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 586, Numéro de bobine de microfilm : T-13836, Numéro de dossier : 192881
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 392, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101537
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0230
- Date de réception :
- 1886-02-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 367, Numéro de bobine de microfilm : T-13086, Numéro de dossier : 96760
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 548, Numéro de bobine de microfilm : T-13802, Numéro de dossier : 160354
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2169
- Date de réception :
- 1886-12-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 539, Numéro de bobine de microfilm : T-13796, Numéro de dossier : 156610
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0222
- Date de réception :
- 1881-02-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 522, Numéro de bobine de microfilm : T-13781, Numéro de dossier : 151284
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 531, Numéro de bobine de microfilm : T-13790, Numéro de dossier : 153166
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1262
- Date de réception :
- 1884-06-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 555, Numéro de bobine de microfilm : T-13808, Numéro de dossier : 167084
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1358
- Date de réception :
- 1888-06-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 554, Numéro de bobine de microfilm : T-13806, Numéro de dossier : 166229
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 413, Numéro de bobine de microfilm : T-13115, Numéro de dossier : 107019
- Date de modification :