Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 240, Numéro de bobine de microfilm : T-12321, Numéro de dossier : 15477
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1150
- Date de réception :
- 1885-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- before 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1951-284 NPC, Numéro de boîte : 5844
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14925
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2009
- Date de réception :
- 1885-10-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0349
- Date de réception :
- 1889-02-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 438, Numéro de bobine de microfilm : T-13132, Numéro de dossier : 115167
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 291, Numéro de bobine de microfilm : T-12557, Numéro de dossier : 56836
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 386, Numéro de bobine de microfilm : T-13098, Numéro de dossier : 100353
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2346
- Date de réception :
- 1886-12-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 375, Numéro de bobine de microfilm : T-13092, Numéro de dossier : 98266
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2627
- Date de réception :
- 1889-11-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 533, Numéro de bobine de microfilm : T-13793, Numéro de dossier : 154807
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1407
- Date de réception :
- 1884-06-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 405, Numéro de bobine de microfilm : T-13110, Numéro de dossier : 104915
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 501, Numéro de bobine de microfilm : T-13180, Numéro de dossier : 140880
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2080
- Date de réception :
- 1889-08-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 539, Numéro de bobine de microfilm : T-13796, Numéro de dossier : 156578
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2253
- Date de réception :
- 1884-12-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 377, Numéro de bobine de microfilm : T-13093, Numéro de dossier : 98629
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0498
- Date de réception :
- 1885-03-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 379, Numéro de bobine de microfilm : T-13094, Numéro de dossier : 99010
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1327
- Date de réception :
- 1886-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 373, Numéro de bobine de microfilm : T-13091, Numéro de dossier : 97819
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 396, Numéro de bobine de microfilm : T-13104, Numéro de dossier : 102434
- Date de modification :