Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2439
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 1911-665-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : T-13154, Numéro de dossier : 127031
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1966
- Date de réception :
- 1889-08-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0781
- Date de réception :
- 1884-04-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1675, Numéro de dossier : Fa to Fez 1888-1893
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/06/23,1884/07/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 408, Numéro de dossier : 44167
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/08/13,1884/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 417, Numéro de dossier : 45541
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0305
- Date de réception :
- 1889-02-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/02/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 567, Numéro de dossier : 63894
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0684
- Date de réception :
- 1887-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/04/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1005
- Date de réception :
- 1881-06-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/07/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 409, Numéro de dossier : 44289
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 40, Numéro de dossier : 853
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2502
- Date de réception :
- 1888-11-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/10/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 35
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2639
- Date de réception :
- 1887-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/05/21,1888/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 581, Numéro de dossier : 65504
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1045
- Date de réception :
- 1883-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5126, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/11/29,1886/12/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 516, Numéro de dossier : 56919
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0792
- Date de réception :
- 1884-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/06/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 73
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
- Date de modification :