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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1493
- Date de réception :
- 1883-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1880s
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9060p45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1384
- Date de réception :
- 1881-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 March 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05052
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2647
- Date de réception :
- 1889-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1908
- Date de réception :
- 1884-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 Jan. 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1800-9-E, MG26-E, Numéro de volume : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1082
- Date de réception :
- 1882-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 415, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 806, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 May 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1802-2-E, MG26-E, Numéro de volume : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2699
- Date de réception :
- 1889-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2051
- Date de réception :
- 1885-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12008-7-2-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0156
- Date de réception :
- 1889-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 535, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1878-1888
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0759
- Date de réception :
- 1888-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1221
- Date de réception :
- 1882-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 416, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1880s
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9060p45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2202
- Date de réception :
- 1882-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 25, 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2408
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0480
- Date de réception :
- 1887-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 497, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1800-ca. 1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000786314
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1672
- Date de réception :
- 1880-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 395, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1800-ca. 1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : BK-238
- Date de modification :