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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2536
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 February 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 04967
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1889
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1889
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1854
- Date de réception :
- 1888-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1501
- Date de réception :
- 1880-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 394, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/550/Regina/1883 (Indian Offices) (5 sheets), Numéro de boîte : 2000220632
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2403
- Date de réception :
- 1883-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/440/Port Rowan/1885, Numéro de boîte : 2000224491
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2402
- Date de réception :
- 1883-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0751
- Date de réception :
- 1885-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 466, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1270
- Date de réception :
- 1887-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0617
- Date de réception :
- 1887-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 499, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2750
- Date de réception :
- 1888-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1855
- Date de réception :
- 1888-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1432
- Date de réception :
- 1885-07-22
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0433
- Date de réception :
- 1887-03-05
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0432
- Date de réception :
- 1887-03-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1929
- Date de réception :
- 1885-10-14
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1155
- Date de réception :
- 1889-05-15
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2170
- Date de réception :
- 1886-12-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0064
- Date de réception :
- 1886-01-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : R/440/Port Royal/1880, Numéro de boîte : 2000701403
- Date de modification :