Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0570
- Date de réception :
- 1882-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1027
- Date de réception :
- 1886-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1299
- Date de réception :
- 1881-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 21, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 289, Numéro de bobine de microfilm : C-1690
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 14, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 537, Numéro de bobine de microfilm : C-1809
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 21, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 524, copyflo, 524/2, Numéro de bobine de microfilm : C-33
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1733
- Date de réception :
- 1880-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 395, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1061
- Date de réception :
- 1887-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0775
- Date de réception :
- 1880-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2131
- Date de réception :
- 1889-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 545, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1538
- Date de réception :
- 1883-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0198
- Date de réception :
- 1886-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 478, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0056
- Date de réception :
- 1886-01-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1302
- Date de réception :
- 1883-05-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2224
- Date de réception :
- 1886-12-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0224
- Date de réception :
- 1887-01-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2148
- Date de réception :
- 1886-11-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1198
- Date de réception :
- 1883-05-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2448
- Date de réception :
- 1887-12-07
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0394
- Date de réception :
- 1889-02-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0018
- Date de réception :
- 1888-01-07
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0593
- Date de réception :
- 1889-03-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0331
- Date de réception :
- 1887-02-08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0225
- Date de réception :
- 1887-01-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1242
- Date de réception :
- 1889-05-23
- Date de modification :