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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 February 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 04972
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03798
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2506
- Date de réception :
- 1887-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 512, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1686
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0894
- Date de réception :
- 1886-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1727 G
- Date de réception :
- 1889-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 806, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02371
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000223371
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0618 G
- Date de réception :
- 1887-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 497, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0042
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1182
- Date de réception :
- 1886-06-10
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 May 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05210
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0403
- Date de réception :
- 1889-02-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012880
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0648
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1636
- Date de réception :
- 1886-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 489, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1800
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0793
- Date de réception :
- 1886-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 483, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 August 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0265
- Date de réception :
- 1887-01-31
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03300
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1130 G
- Date de réception :
- 1888-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 515, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002117, Numéro de dossier : 4646B
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000222755
- Date de modification :