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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0154
- Date de réception :
- 1884-01-29
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 May 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 September 1887 (26 August 1887)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1829
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03981
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0717
- Date de réception :
- 1880-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0605
- Date de réception :
- 1884-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1558
- Date de réception :
- 1883-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1828
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1751
- Date de réception :
- 1887-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0155
- Date de réception :
- 1880-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2390
- Date de réception :
- 1889-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0050
- Date de réception :
- 1882-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2121
- Date de réception :
- 1888-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1690
- Date de réception :
- 1883-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2086
- Date de réception :
- 1884-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 457, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0270
- Date de réception :
- 1887-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 496, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0462
- Date de réception :
- 1886-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0621
- Date de réception :
- 1885-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1005
- Date de réception :
- 1881-06-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0356
- Date de réception :
- 1886-03-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2036
- Date de réception :
- 1888-09-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0388
- Date de réception :
- 1886-03-06
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2255
- Date de réception :
- 1886-12-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1827
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Date de modification :