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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02667
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0734 G
- Date de réception :
- 1887-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 506, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1516
- Date de réception :
- 1881-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 407, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0893 E
- Date de réception :
- 1882-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 419, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1615 G
- Date de réception :
- 1888-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0066
- Date de réception :
- 1887-01-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1684
- Date de réception :
- 1886-08-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0605
- Date de réception :
- 1886-04-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0735
- Date de réception :
- 1888-04-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1086
- Date de réception :
- 1884-05-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0029
- Date de réception :
- 1889-01-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1897]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11852, Numéro de dossier : NWMP37, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/04/01-1905/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11855, Numéro de dossier : NWMP48, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 806, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/04/01-1899/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11855, Numéro de dossier : NWMP52, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1899]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11852, Numéro de dossier : NWMP33, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1885/04/01-1962/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11856, Numéro de dossier : NWMP54
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1899]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11852, Numéro de dossier : NWMP32, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1036 F
- Date de réception :
- 1885-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A291-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0402
- Date de réception :
- 1889-02-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/04/01-1905/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11855, Numéro de dossier : NWMP50, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1482 G
- Date de réception :
- 1888-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 527, Bobine C-3395 Code d'accès 90
- Date de modification :