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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02842
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0634
- Date de réception :
- 1885-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03417
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1937
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1312
- Date de réception :
- 1881-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0826
- Date de réception :
- 1882-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 414, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04292
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03305
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1617
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1886
- Date de réception :
- 1884-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0612
- Date de réception :
- 1889-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0693
- Date de réception :
- 1886-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 482, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1598
- Date de réception :
- 1887-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 506, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- July 1828, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2276-7-E, Numéro de boîte : 2000357913
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 July 1828, July 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2279-2-E, Numéro de boîte : 2000337913
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 July 1828, July 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2275-5-E, Numéro de boîte : 2000357913
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 May 1828, Feb. 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2270-6-E, Numéro de boîte : 2000357912
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1828], 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2277-9-E, Numéro de boîte : 2000357913
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- July 1828, July 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2278-0-E, Numéro de boîte : 2000357913
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 May 1828, July 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2268-8-E, Numéro de boîte : 2000357912
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 5 May 1828, July 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2269-X-E, Numéro de boîte : 2000357912
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1198
- Date de réception :
- 1886-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 486, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1748
- Date de réception :
- 1884-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1361
- Date de réception :
- 1889-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, Bobine C-3401 Code d'accès 90
- Date de modification :