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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03162
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 February 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 04902
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2138
- Date de réception :
- 1888-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1781
- Date de réception :
- 1887-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1365
- Date de réception :
- 1883-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 434, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1878-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2666
- Date de réception :
- 1888-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 03, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 451, Numéro de bobine de microfilm : C-1788
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 28, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : C-1497
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 07, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : C-1497
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 15, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : C-1497
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 21, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : C-1497
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1557
- Date de réception :
- 1884-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 453, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 29, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : C-1497
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1416
- Date de réception :
- 1884-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 453, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0288
- Date de réception :
- 1885-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 462, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 05, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : C-1497
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 28, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : C-1497
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1168
- Date de réception :
- 1884-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0860
- Date de réception :
- 1886-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0081
- Date de réception :
- 1888-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 514, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1892
- Date de réception :
- 1888-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 527, Bobine C-3395 Code d'accès 90
- Date de modification :