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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2536
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 February 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 04967
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1854
- Date de réception :
- 1888-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1501
- Date de réception :
- 1880-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 394, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2403
- Date de réception :
- 1883-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2402
- Date de réception :
- 1883-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0751
- Date de réception :
- 1885-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 466, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1270
- Date de réception :
- 1887-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0617
- Date de réception :
- 1887-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 499, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2750
- Date de réception :
- 1888-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1855
- Date de réception :
- 1888-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 03, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 232, Numéro de bobine de microfilm : C-1660
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 24, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 425, Numéro de bobine de microfilm : C-1776
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 08, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 414, Numéro de bobine de microfilm : C-1771
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 17, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-1489
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 26, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 232, Numéro de bobine de microfilm : C-1660
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 20, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 413, 413/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1770
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 12, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 464, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 18, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 464, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 23, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-1489
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 12, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 371, Numéro de bobine de microfilm : C-1750
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 14, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 388, Numéro de bobine de microfilm : C-1758
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 27, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 377, Numéro de bobine de microfilm : C-1753
- Date de modification :