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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0083
- Date de réception :
- 1887-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1111
- Date de réception :
- 1887-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 21, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 273, Numéro de bobine de microfilm : C-1683
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2513
- Date de réception :
- 1887-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 07, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 440, 440/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1784
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 11, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 424, Numéro de bobine de microfilm : C-1775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1066 G
- Date de réception :
- 1887-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392-3394 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 04, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 373, Numéro de bobine de microfilm : C-1751
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 23, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 396, 396/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1763
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 24, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 213, Numéro de bobine de microfilm : C-1597
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 254, Numéro de bobine de microfilm : C-1674
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 09, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 286, Numéro de bobine de microfilm : C-1689
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 08, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 433, Numéro de bobine de microfilm : C-1780
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 02, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 387, 387/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1758
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 23, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 131, Numéro de bobine de microfilm : C-1559
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 27, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 446, Numéro de bobine de microfilm : C-1786
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 21, 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 182/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1586
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 280, Numéro de bobine de microfilm : C-1686
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 02, 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 403, Numéro de bobine de microfilm : C-1766
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 10, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 414, Numéro de bobine de microfilm : C-1771
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 17, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 386, Numéro de bobine de microfilm : C-1757
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 24, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 335, Numéro de bobine de microfilm : C-1706
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 10, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 200, Numéro de bobine de microfilm : C-1592
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 27, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : C-1796
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 03, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 411, 411/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1769
- Date de modification :