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Archives
Date :
1880-1889
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0462
- Date de réception :
- 1883-02-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1313
- Date de réception :
- 1887-06-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0412
- Date de réception :
- 1888-03-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/10/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0338
- Date de réception :
- 1881-02-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0585
- Date de réception :
- 1886-03-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0356
- Date de réception :
- 1885-02-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2775
- Date de réception :
- 1888-12-31
- Date de modification :